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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML
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Terr'loire cultivons nos saveurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terr'loire cultivons nos saveurs
COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML)

Numéro de dépôt :
3180743
Date de dépôt :
22/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2012
Terr\'loire cultivons nos saveurs de COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML

Présentation de la marque Terr'loire cultivons nos saveurs

Déposée le 22 août 2002 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Terr'loire cultivons nos saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVML domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.

La marque Terr'loire cultivons nos saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terr'loire cultivons nos saveurs est expirée depuis le 22 août 2012.

COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML a également déposé les autres marques suivantes : LES BELLES DE CHECY , VIT'PRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE , MANON LA POMME DE TERRE A FRITE PAR EXCELLENCE ! , LA RUCHE DU VAL DE LOIRE


COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML) - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France - SIREN 775455322


CAVML - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467422 - Publication au BOPI 2008-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Inscription le 9 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521356 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528871 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Fruits et légumes frais, semences de légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.